2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/4/2;2923W5-6;2923W/7/1/1;2923W/7/1/2;2923W7/2/1

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/4/2;2923W5-6;2923W7/1/1

Date

2013

Bordereau n°78, mandat n°386-389 du 22 novembre avec justificatifs, Bordereau n°80, mandat n°394-397 du 26 novembre ; Bordereau n°81, mandat n°398-400 du 28 novembre ; Bordereau n°84, mandat n°403-405 du 4 décembre ; Bordereau n°86, mandat n°408-428 du 09 décembre ; Bordereau n°88, mandat n°431-432 du 11 décembre ; Bordereau n°89, mandat n°433-434 du 12 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/7/1/1

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013