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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

route départementale

Athis-Mons et Villeneuve-le-Roi, déviation entre les PK 12.615 et 15.272.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/38

Date

1951-1977

Présentation du contenu

Enquêtes conjointes d'utilité publique (DUP) et parcellaire, enquête parcellaire, jugement, jugement appels, rapports, rétrocession, avis aéroport de Paris, arrêté de cessibilité, plans, registres d'enquêtes, annonces légales, pose de canalisation.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1977

Mots clés lieux

ATHIS-MONS Commune