2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/279-290, 2903W/292-296, 2903W/737, 2903W/826-827, 2903W/830, 2903W/836-838, 29003W/841-842

Date

1960-1988

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1988

Cote/Cotes extrêmes

2903W/279-280, 2903W/282-290, 2903W/737

Date

1968-1988

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1988

Cote/Cotes extrêmes

2903W/279-280

Date

1972-1977

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1977

Mots clés lieux

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire et conjointes, proposition de DUP, arrêtés, appels.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/279

Date

1972-1975

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1975