ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1722-22 décembre 1722), (8 janvier 1723-21 décembre 1723), (7 janvier 1724-22 décembre 1724), (9 janvier 1725-21 décembre 1725), (8 janvier 1726-20 décembre 1726), (7 janvier 1727-23 décembre 1727), (9 janvier 1728-21 décembre 1728), (7 janvier 1729-23 décembre 1729).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1113

Date

1722-1729

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1729

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques