COLLEGE GERARD PHILIPPE A MASSY

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Cote/Cotes extrêmes

2276W/1-35

Date

1990-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

35 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Restructuration - extension du collège Gérard Philippe à MASSY.

Langue des unités documentaires

Français

Restructuration-réhabilitation du collège Gérard Philippe à MASSY : Installations provisoires / Permis de démolir / Permis de construire, procédure permis bâtiments démontables, permis de construire bâtiments démontables n°PC91337402P1033, procédure permis de démolir, permis de démolir n° PD9137702P7007, procédure permis de construire réhabilitation/extension, retard sur le délai de notification (échanges de correspondances AdA, DV Construction, Direction des collèges), affichage permis de construire / démolir, déclarations auprès des organismes (OPPBTP, CRAMIF, DDTE), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, mise à jour des informations cadastrales (2002-2004).

Cote/Cotes extrêmes

2276W/8

Date

2002-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/11/2012