VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, cession du lot n° 11 H3E à la société civile immobilière (SCI) Claire Plaisance et travaux d'entretien : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, factures prestataires de service, engagements de dépenses, (1989-1990) ; cession d'un terrain de 700 m2, lot n° 5 H3E, pour la réalisation de l'hôtel Arcade : acte de cession avec la société d'étude et de promotion hôtelière internationale (SEPHI), convention, cahier des prescriptions de chantier, cahier des charges, procès-verbal de levée de réserves, plans, (1979-1981) ; étude par la Société anonyme de recherche et de conseil (SARECO) du stationnement : autorisation d'engagement de dépense (1985-1988) ; réalisation d'une plaquette de présentation de l'îlot Cathédrale par Elisabeth Grunberg et Graphoffset : autorisation d'engagement de dépense (1987) ; étude sur la situation juridique et financière des parkings publics : autorisations d'engagements de dépenses (1988) ; location du local commercial n° 36 dans le hall de la gare d'EVRY-Courcouronnes : bail commercial n° 87-153 avec Fantaisia import-export, dossiers de contentieux et d'expulsion, (1988-1990) ;cession et gestion du parking de la patinoire de l'Agora : conventions 85-043 et 85-047 avec Alpha/Delta, acte de vente, dossier de contentieux, (1985-1991) ; quartier de la Butte Creuse, ; cession d'un terrain de 700 m2, lot n° 5 H3E, pour la réalisation de l'hôtel Arcade : acte de cession (1979-1981) ; cession du lot n° 11 dans les locaux commerciaux à la Sliféquip : acte de cession, convention de stationnement, convention de remboursement des charges des parkings, (1982-1989) quartier des Passages, cession des lots n° 108 et 163 dans les locaux commerciaux : contrat, convention de stationnement, convention de remboursement des charges des parkings, (1984-1989) ; cession des lots n° 131 et 151 à M. Lamouret : contrat, convention de stationnement, convention de remboursement des charges des parkings, (1979-1989) ; quartier du Bras de Fer, construction de la gare et du parking d'intérêt régional (PIR) : convention 74-031 avec la SNCF, convention avec le syndicat des transports parisiens (STP), convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et la SOPROMIE, (1974-1990) ; quartier du Champtier du Coq, cession de locaux commerciaux : autorisations d'engagements de recettes (1971-1974).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1158

Date

1971-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/12/2004