SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1119W/1-79

Date

1926-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

79 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-25 Syndicats intercommunaux (1926-1969) ; 26-48 contrôle de légalité (1954-1968) ; 49-79 financement des programmes d'assainissement (1954-1970).

Langue des unités documentaires

Français

CORBEIL-ESSONNES. - Assainissement, programme subventionné. Alimentation en eau potable : dossiers de financement (1956-1967). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Alimentation en eau potable : dossier de financement (1965-1968). CHILLY-MAZARIN. - Gymnase, travaux d'assainissement. Voirie, aménagement de la rue de Savigny : dossiers de financement (1967).

Cote/Cotes extrêmes

1119W/52

Date

1956-1968

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2004