2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Limours-en-Hurepoix, déviation CD 152 : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, registres d'enquêtes, rapport, annonces légales. Traversée d'Ollainville : plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/142

Date

1968-1976

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1976