BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 septembre 1764-24 juillet 1769), (28 juillet 1769-22 septembre 1772), (2 octobre 1772-21 octobre 1776), (20 novembre 1776-25 mai 1778), (23 juin 1778-13 juillet 1778) ; (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 août 1778-16 janvier 1779), (16 janvier 1779-21 juillet 1779), (31 juillet 1779-4 septembre 1779), (11 septembre 1779-6 novembre 1779), (27 novembre 1779-15 juillet 1780), (15 juillet 1780-11 novembre 1780), (25 novembre 1780-21 avril 1781), (21 avril 1781-1er septembre 1781), (1er septembre 1781-29 décembre 1781), (12 janvier 1782-6 juillet 1782)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

BRUNOY (Bailliage et marquisat de Brunoy).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 septembre 1764-24 juillet 1769), (28 juillet 1769-22 septembre 1772), (2 octobre 1772-21 octobre 1776), (20 novembre 1776-25 mai 1778), (23 juin 1778-13 juillet 1778) ; (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (5 août 1778-16 janvier 1779), (16 janvier 1779-21 juillet 1779), (31 juillet 1779-4 septembre 1779), (11 septembre 1779-6 novembre 1779), (27 novembre 1779-15 juillet 1780), (15 juillet 1780-11 novembre 1780), (25 novembre 1780-21 avril 1781), (21 avril 1781-1er septembre 1781), (1er septembre 1781-29 décembre 1781), (12 janvier 1782-6 juillet 1782)

Cote/Cotes extrêmes

B/283

Date

1764-1782

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

MARQUISAT DE BRUNOY (service producteur)

BAILLIAGE ET MARQUISAT DE BRUNOY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1782

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, seigneurie, justice seigneuriale

Mots clés typologiques

registre d'audience