Projet concernant la totalité des territoires des communes de BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MESPUITS, MILLY-LA-FORÊT, MOIGNY, ONCY : réponses des Maires, correspondances diverses, extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, plan directeur d'urbanisme.

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PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

875W/1-24

Date

1956-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans directeurs d'urbanisme intercommunal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

875W/18

Date

1965-1973

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/05/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques