9J/1-68
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Dépôt
Ce fonds a été déposé par la commune de Ballainvilliers en 1975.
Présentation du contenu
Titres fonciers, fondations (68 parchemins).
Conditions d'accès
Communicable sans condition particulière
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
18/03/2002
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques