LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE REGIONALE.

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Cote/Cotes extrêmes

1394W/1-12

Date

1966-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

12 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-8, 11-12 Logement : généralités, programmes, comptes-rendus de réunions de diverses commissions ; 10-11 villes nouvelles : généralités, programmation des logements ; 9 dossiers examinés en conférence administrative régionale (1986-1992).

Langue des unités documentaires

Français

Conférence administrative régionale (CAR) : examen de dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

1394W/9

Date

1986-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L URBANISME ET DES TRANSPORTS (service producteur)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/06/2004

Mots clés lieux