CARTES NATIONALES D'IDENTITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1837W/1-126

Date

1975-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 126 : Registres de délivrance des cartes nationales d'identité.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'identité et de la nationalité : registre de délivrance des cartes nationales d'identité (28/12/1990 - 26/02/1991).

Cote/Cotes extrêmes

1837W/106

Date

1990-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur)

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1991

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2006