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3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

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Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

élection politique

Cote/Cotes extrêmes

3327W/51-58;3327W/83

Date

2007-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2022

Mots clés matières

élection présidentielle

Élections présidentielles des 22 avril et 6 mai 2007, organisation : arrêté de propagande, arrêté fixant les heures du scrutin, circulaire d'organisation aux maires, courrier aux maires pour les parrainages, notes sur la mise sous pli et la livraison, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/83

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007