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RUPTURES CONVENTIONNELLES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2638W/1-58

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

58 articles

Origine

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de ruptures conventionnelles, 1er semestre 2015.

Langue des unités documentaires

Français

Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres GOR-GZ (1er semestre 2015).

Cote/Cotes extrêmes

2638W/26

Date

2015

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2015

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/07/2016

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

chômage, 21e siècle

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL