Première session extraordinaire, délibérations.

Aide à la recherche

Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général, 1977-1978, Sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général, 1977-1978.

Déplier tous les niveaux

ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-126

Date

1977-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 71 : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général, 1977-1978.

72-126 : Sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général, 1977-1978.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle, organe délibérant

Mots clés typologiques

RAPPORT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

Assemblée départementale (AD).

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-71

Date

1977-1978

1978.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/31-71

Date

1978

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Informations sur le traitement

04/05/2011