SAINT-VAL [BOIGNEVILLE] (Prévôté de Saint-Val).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences passées en la Prévôté de Saint-Val concernant Maisse (1644-1645), (janvier 1662-14 décembre 1662) ; quatre registres d'audiences de Saint-Val et Gironville (22 mai 1682-26 mars 1683), (5 mars 1688-19 novembre 1688), (18 novembre 1689-16 mars 1690), (10 mai 1697-25 octobre 1697).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2657

Date

1644-1697

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAINT-VAL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1697

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques