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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

Cote/Cotes extrêmes

E/2687

Date

1617-1758

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Arrêt du Parlement de PARIS et sentence concernant le commerce, les taxes et les droits des habitants de CHASTRES.
  • Transaction entre les religieux de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, seigneurs d'AVRAINVILLE, et la marquise d'ARPAJON, par laquelle l'hôtellerie dite autrefois des Singes, et maintenant des Trois-Rois, sise dans la grande rue d'ARPAJON, sera seule exemptée du droit de rouage et forage envers la seigneurie d'ARPAJON ; la dame de ce lieu étant maintenue dans le droit de forage et de rouage sur le surplus des bâtiments de l'hôtellerie ;
  • ordonnance de police du bailli d'ARPAJON concernant les fruitiers, regratiers et revendeurs ;
  • édits du Roi : confirmant tous les particuliers ou communautés ecclésiastiques dans les droits de foires et marchés, en payant les sommes auxquelles ils sont taxés [imprimé] ;
  • portant création d'offices de jurés mesureurs royaux de grains [imprimé] ;
  • arrêt du Conseil-d'Etat subrogeant Valentin LEBEAU au lieu et place de Jean BRACHE, pour faire le recouvrement des sommes dues par les propriétaires des foires et marchés [imprimé] ;
  • Avis au public, pour l'ouverture du marché d'ARPAJON [imprimé] ;
  • tarif des droits des marchés et de foire d'ARPAJON [imprimé].

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés lieux

ARPAJON Commune, AVRAINVILLE

Mots clés matières

seigneurie