INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

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Cote/Cotes extrêmes

1488W/1-165

Date

1933-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

165 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-28, 54-148, 162-165 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), dont carrières (1933-2000) ; 29-30, 53 Dossiers correspondant à des installations anciennes arrivées en fin d'exploitation, projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) ou certificats de non classement (1981-1997) ; 31-52, 149-162 Dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1993, dossiers de pollutions accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature, mise inter-services de l'eau (MISE) (1956-1998).

Langue des unités documentaires

Français

MONTGERON : Installations classées pour la protection de l'environnement (IPCE) : Dubois, Croc minute, EG vidanges à vapeur, Michel Esposito, Etudes et travaux de fondation, Fauvel, Société française de distribution de cafés, Graineterie 91, Gérard.

Cote/Cotes extrêmes

1488W/1

Date

1940-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1990

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/08/2004