VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1690-20 décembre 1690), (25 janvier 1691-15 novembre 1691), (24 janvier 1692-27 novembre 1692), (8 janvier 1693-19 novembre 1693), (14 janvier 1694-23 décembre 1694), (20 janvier 1695-15 décembre 1695), (5 janvier 1696-20 décembre 1696), (10 janvier 1697-12 décembre 1697), (6 janvier 1698-29 janvier 1699)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2813

Date

1690-1699

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1699

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques