AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2621W/1-159

Date

1976-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

159 articles

Origine

SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2007 ; 2009 ; 2010 ; 2011.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2011, lettres CHART-CHAT.

Cote/Cotes extrêmes

2621W/31

Date

1990-1994

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE TRAITEMENT DE L INFORMATION (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 100 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

19/07/2016