FONTENETTE (Prévôté de Fontenette, hameau d'Abbéville-la-Rivière).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (1646-1653) en petits fascicules ; trois registres d'audiences (22 octobre 1758-16 décembre 1771), (14 août 1772-11 juillet 1782), (11 juillet 1782-9 septembre 1790) ; minutes du greffe : enquêtes, interrogatoires, un document sans date (1634-1698) ; tutelles, inventaires, requêtes, réception, information, émancipation, clôtures d'inventaire (1700-1788).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1910

Date

1646-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE FONTENETTE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques