MASSY. - M. LEGRAND Albert : permis de construire 91 - 70 - 39307 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DAIN René : permis de construire 91 - 70 - 39312 (1970) ; M. DUGAT André : permis de construire 91 - 70 - 39291 (1970). WISSOUS. - Société VINCHES : permis de construire 91 - 70 - 39343 (1970). CHAMPCUEIL. - M. MERCIER Lucien : permis de construire 91 - 70 - 39344 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. INFRANDI Jacques : permis de construire 91 - 70 - 39358 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. BEDEL André : permis de construire 91 - 70 - 39301 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. COUTURIER Bernard : permis de construire 91 - 70 - 39302 (1970) ; M. MAGAUT Eugène : permis de construire 91 - 70

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2311

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques