ORMOY, Contrat Départemental, abandon (14 décembre 1992 - 12 septembre 1997) ; FLEURY-MEROGIS, PME 1991/1992, décision Commission Permanente du 24 juillet 1991 (17 juin 1991 - 11 juillet 1996) ; SOISY-SUR-ECOLE, Contrat Départemental 1996, décision Commission Permanente du 22 janvier 1996 (27 avril 1995 - 1er mars 1996) ; VALPUISEAUX, Contrat Départemental 1993, décision Commission Permanente du 20 juillet 1993 (4 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; MILLY-LA-FORET, Contrat Départemental 1994, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (31 janvier 1994 - 21 mars 1996) ; CHEPTAINVILLE, Contrat Départemental 1996, décision Commission Permanente 22 janvier 1996 (20 mai 1995 - 4 juin 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, Contrat Départemental 1995, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (15 juillet 1994 - 19 décembre 1995) ; VIRY-CHATILLON, Acquisition et aménagement d'un local de police, dossier sans suite (29 décembre 1978

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/102

Date

1979-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques