2021W/5-191
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Centre d'Arpajon : fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).
Centres d'Arpajon Est et Ouest mélangés : fiches décès (1978-1979) ; déclarations de successions (1978-1979) ; baux et actes sous seing privé (1978-1979).
Recette principale d'Arpajon : Bordereaux des actes déposés (1969-1998) ; état des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif des déclarations de droit de bail (1997-1998) ; droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail, classé par communes.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Langue des unités documentaires