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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

route nationale

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-155

Date

1958-1977

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1977

Mots clés lieux

MONTGERON Commune

Échangeur RN 5 - CD 31, bretelles d'accès côté nord : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et enquête parcellaire conjointes, enquête parcellaire, proposition de DUP, arrêtés, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales. Rocade de la Folie-Bessin à la RN 5, section la Folie-Bessin - voie des bords de l'orge : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et à l'attribution du caractère de route express, notice de présentation, modification du plan directeur d'urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/155

Date

1976-1977

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1977