Aide à la recherche

3301W Aide au logement : dossiers individuels de prêts soldés en 2017 (dispositif maintien et accès), dossiers NPAI, dossiers de non valeurs (2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3301W/1-34

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5,1 ml

34 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT  (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2023

Mots clés matières

allocation logement

Mots clés typologiques

dossier individuel

Cote/Cotes extrêmes

3301W/23-34

Date

2017-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri (Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Gau - Kan.

Cote/Cotes extrêmes

3301W/27

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

tri (Cadre méthodologique) 10 ans après 2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017