E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - Fiefs de La Roue [Linas] et de Villejust.

Cote/Cotes extrêmes

E/2719

Date

1511-1783

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Etat des titres concernant les fiefs de LA ROUE [paroisse de LINAS] et VILLEJUST ;
  • acte d'échange par lequel Blaise de BUSIE, maréchal, cède à Blaise BUISSON, marchand, un jardin sis à MONTLHERY, dans la censive du fief de LA ROUE, et reçoit un quartier de vignes, assis au chantier des GRAVIERS ;
  • enquête faite par Thomas de BALSAC, seigneur de VILLEJUST, afin de prouver la possession du droit de justice saisi à la requête du procureur du Roi de MONTLHERY ;
  • procédures faites à la requête d'Anne de BALSAC, femme de Louis SEGIUER, prévôt de PARIS, contre les officiers de MONTLHERY, afin d'être maintenu dans son droit de justice, dans l'étendue du fief de LA ROUE ;
  • arrêt du Parlement de PARIS, qui maintient la dame de LA ROUE dans le droit de basse justice ;
  • procédures entre le prévôt de MONTLHERY et le seigneur de LA ROUE, au sujet de l'emprisonnement de Nicolas BOUTRY ordonné par le juge de LA ROUE ;
  • assignations données par François de LISLE, chevalier, seigneur de LA ROUE et de MARCOUSSIS en partie, à ses censitaires, afin d'exhiber leurs titres de propriété et de justifier du paiement des cens ;
  • sentence du Châtelet de PARIS, ordonnant au prévôt de PARIS d'informer les usurpations faites par le sieur de MARIVAULT, seigneur de LA ROUE, sur l'église de ce lieu ;
  • mémoire estimatif de la terre de LA ROUE ;
  • terre et seigneurie de LA ROUE, à vendre ;
  • consistance de LA ROUE, pour ce qui relève de MONTLHERY ;
  • lettres de M. de GOURLADE.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

13/01/2003

Mots clés matières