B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : trois registres d'audiences extraordinaires (25 octobre 1783-14 juillet 1786), (22 juillet 1786-7 novembre 1788), (11 janvier 1789-7 décembre 1790) ; un registre des apports faits lors des audiences extraordinaires (28 juin 1732-23 janvier 1734) ; un registre plumitif mentionnant les principaux faits des audiences (juillet 1727-16 juillet 1738).

Cote/Cotes extrêmes

B/860

Date

1721-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011