Etude notariale de Limours

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Cote/Cotes extrêmes

2E56/1-1258

Date

1517-1929

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1253 articles

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service producteur)

BRIIS (service versant)

LIMOURS (service versant)

Histoire de la conservation

En 2012, l'étude notariale de Limours fut la dernière de l'Essonne à verser ses archives antérieures à 1789. Auparavant, les Archives départementales de l'Essonne ne disposaient que des archives des études rattachées à celle-ci, à savoir Briis-sous-Forges (cotes 2E56 et 2E57), Fontenay-les-Briis et Soucy (2E57 et 2E78), Janvry (2E57), Vaugrigneuse et Launay-Courson (2E57 et 2E78), Forges-les-Bains (2E57 et 2E78), Pecqueuse (2E78), les Molières (2E78), Boullay-les-Troux (2E60) et quelques études de l'actuel département des Yvelines que sont Cernay-la-Ville (2E78), La Celle-les-Bordes (2E78) et Rochefort-en-Yvelines (2E78). La fusion des numéros de versement de notaires fut effectuée en application de la circulaire AD58-12 portant sur les archives notariales : "Les minutes notariales [...] sont groupées par études, chaque étude portant un numéro d'ordre individuel". Tous les fonds cités ci-dessus, cotés 2E56, 57, 60, 97 et en partie 78, ont été décotés et fusionnés en 2014-2015, pour ne recevoir qu'un seul numéro de versement : 2E56. La concordance des anciennes et des nouvelles cotes est indiquée dans les notices concernées.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le fonds du notaire de Limours et de ses études rattachées comprend, en 2015, 1253 cotes représentant 144,80 mètres linéaires. C'est un fonds classique de notaire constitué de répertoires et de minutes. Plusieurs actes concernent des moulins à vent. En revanche aucun ne semblent concerner Richelieu pourtant seigneur du lieu au XVIIe siècle à part un acte de marché de travaux au château de Limours signé par lui-même. A signaler un dossier d'expropriation pour le compte de la ligne du chemin de fer de Paris à Chartres qui passait par Limours et ses environs. Ce dossier complète les documents sur cette ligne présents dans la sous-série 5 S.

 

Plan de classement :

- Etude principale de Limours : répertoires (2E56/1, 34-35, 41-42, 49-53, 59-60) (1636-1925) et minutes (2E56/2-512) (1609-1929) 

- Etudes rattachées :

- Boullay-les-Troux (2E56/513) (1619-1788) 

- Briis-sous-Forges : répertoires (2E56/514-522) (1629-1912) et minutes (2E56/523-1114) (1517-1929)

- Bures-sur-Yvette (2E56/1115-1119) (1612-1678) 

- Cincehours et Launay-Courson (Courson-Monteloup) (2E56/1120-1121) (1584-1763) 

- Fontenay-les-Briis (2E56/1122-1132) (1606-1783) 

- Bligny (Fontenay-les-Briis) (2E56/1133) (1588-1620) 

- Soucy (Fontenay-les-Briis) : répertoires (2E56/1134) (1605-1783) et minutes (2E56/1135-1147) (1605-1752) 

- Gometz-le-Châtel et Saint-Clair (2E56/1148-1166) (1612-1747) 

- Gometz-la-Ville (2E56-1167-1170) (1612-1678) 

- Forges-les-Bains (2E56/1171-1198) (1545-1719) 

- Gif-sur-Yvette (2E56/1199) (1612-1633) 

- Janvry : répertoires (2E56/1200) (1601-1777) et minutes (2E56/1201-1220) (1601-1783) 

- Les Molières (2E56/1221-1239) (1586-1760) 

- Pecqueuse (2E56/1240-1242) (1547-1778) 

- Saint-Jean-de-Beauregard (2E56/1243) (1621-1678) 

- Vaugrigneuse (2E56/1244-1251) (1519-1716) 

- Etudes notariales des Yvelines :

- Cernay-la-Ville (2E56/1252) (1742-1756) 

- Boissay (2E56/1253) (1652-1669) 

- Bullion (2E56/1253) (1646-1656) 

- La Celle-les-Bordes (2E56/1253) (1658) 

- Châteaufort-en-Yvelines (2E56/1253) (1621) 

- Chevreuse (2E56/1253) (1643-1647) 

- Rochefort-en-Yvelines (2E56/1253) (1567-1616). 

 

 

- Répertoire numérique établi sous la direction de Pierre Quernez, par Dominique Bassière (août 2015, refondu en août 2018).

Mode de classement

Répertoire numérique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2E56/514-1114, 1258

Date

1517-1956

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Informations sur le traitement

02/03/2016

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2E56/523-1114

Date

1517-1929

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans ans à partir de 1525

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/03/2016

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E56/578-611

Date

1728-1762

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/05/2016

Mots clés matières

BRIIS-SOUS-FORGES. - Jean-François Gaillard (1729) : minutes.

Cote/Cotes extrêmes

2E56/578

Date

1729

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRIIS (service producteur)

LIMOURS (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont : Titre nouvel fait par Pierre BRUNAND, laboureur demeurant à Malassis, paroisse de FORGES-LES-BAINS, reconnaissant être propriétaire d'une grange, masure, jardin et terre audit Malassis, sur lesquels biens la fabrique paroissiale Notre-Dame dudit FORGES perçoit 5 livres de rente annuelle (2 janvier 1729) ; 
  • Transaction et quittance faites par Charles FOGER, marchand-tuilier demeurant à la Fontaine aux Cossons, paroisse de VAUGRIGNEUSE, marguillier de la fabrique paroissiale Sainte-Marie dudit VAUGRIGNEUSE, avec le consentement de Nicolas MAROT, prêtre-curé de l'église de VAUGRIGNEUSE et d'André HERAY second marguillier du lieu, reconnaissant avoir été remboursé d'une rente en billets de la Banque Royale par Jacques LOUVET, marchand-couverturier demeurant à DARNETAL (Seine-Maritime), héritier de défunte Marguerite-Elizabeth BIGOT sa femme et tuteur de leurs enfants (29 janvier 1729) ;
  • Visite du presbytère de Courson (COURSON-MONTELOUP) pour y faire des réparations d'urgence, faite par Antoine CHARPENTIER, maître-serrurier demeurant à BRIIS-SOUS-FORGES et Claude BARREAU, maître-maçon demeurant à la Porte de Pivot, paroisse de LIMOURS, à la requête de Jean CAUX demeurant à ROSMAN, mandataire de Nicolas LETELLIER, marchand-toilier demeurant à CHAVIGNY (Eure), tous deux fondés de procuration de Jean GERBIAU et Caterine CAUX sa femme, Michel et Marie CAUX, tous héritiers de défunt Antoine CAUX, prêtre-curé de Launay-Courson (COURSON-MONTELOUP), fait en présence d'Etienne GUILLEMARD, laboureur et de Pierre BARROIS, manouvrier, tous deux demeurant à Monteloup, marguilliers de la fabrique paroissiale Saint-Claude dudit Launay-Courson (13 février 1729) ;
  • Testament de Caterine ROUSSELET, femme de Pierre MEUSNIER, fermier de la Petite ferme appartenant à M. TALMONT à VAUGRIGNEUSE, demandant notamment à être inhumé dans l'église Sainte-Marie-Madeleine dudit VAUGRIGNEUSE (8 mars 1729) ;
  • Titre nouvel fait par Etienne MAZURE, procureur fiscal du bailliage et marquisat de Basville / Bâville, demeurant à SAINT-CHERON, et Marie-Madeleine LANGLOIS sa femme, héritière de défunt Jean LANGLOIS, maître-chirurgien demeurant audit SAINT-CHERON, reconnaissant être propriétaire de rentes dues à René LOGER, écuyer, seigneur de Praz-Launay, clerc tonsuré du diocèse de PARIS, et à Claude, Henriette et Marie-Anne LOGER ses soeurs, demeurant en leur château de Bligny, paroisse de BRIIS-SOUS-FORGES, subrogées aux droits de Maximilien de ROHAN, écuyer, seigneur de La Roche, à OLLAINVILLE, et de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (19 mars 1729) ;
  • Bail de deux maisons, four, foulerie, jardin, chenevière à Arny, paroisse de BRUYERES-LE-CHATEL, avec 6,5 arpents 11,5 quartiers de terres, prés, bois et vergers audit BRUYERES, chantiers du Cimetière Neuf, Vers le Clos Barret, du Prez Boisseau, des Graviers, du Clos d'Arny, de la Tuillerie, des Perreux, des Grands Prez, des Crosnes, et proche l'église au-dessous du clos du sieur DUGUE, fait par Anne YVON, fermière demeurant à BRIIS-SOUS-FORGES, veuve de Pierre FRANçOIS, à, Joseph DENIS, marchand demeurant à L'Orme Le Gras, paroisse de VAUGRIGNEUSE (12 juin 1729).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/05/2016