1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

DOURDAN. - Société FRANCE FONCIER : permis de construire 91 - 82 - 380 (1982). EVRY. - M. PASTRE : permis de construire 91 - 82 - 33 (1982). SAINT-VRAIN. - M. DEFRADAT Jean : permis de construire 91 - 82 - A0048 (1982) ; M. BRETON Claude : permis de construire 91 - 76 - 78051 (1982). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. SCHEERS Jean : permis de construire 91 - 82 - M0195 (1982). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société CLAUSE : permis de construire 91 - 82 - S0007 (1982).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4455

Date

1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004