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1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990)

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Autres Cotes

1987W/1-387

Date

1969-2005

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).

Mots clés lieux

MASSY Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Autres Cotes

1987W/370-377;1987W/378/1;1987W/382/2;1987W/384/2

Date

1983-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

fiscalité professionnelle, notaire

Mots clés typologiques

pièce comptable

Notaires Bailleul Joël, Coffin Olivier, Renier Loïc, Malterre René et Denis, Heuel Jean-Pierre.

Autres Cotes

1987W/370

Date

1983-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984

Langue des unités documentaires

Français