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2E43 étude notariale d'ARPAJON - 1er versement (1553-1804)

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Cote/Cotes extrêmes

2E43/1-123

Date

1553-1804

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

123 articles

Origine

ARPAJON I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

2E43/1-23 : Minutes de l'étude de BRUYERES-LE-CHATEL. 2E43/24-70 : minutes de l'étude d'ARPAJON. 2E43/71-122 : minutes de Maître LAISNE Louis-Augustin (Janvier 1759 - Fructidor an XII). 2E43/123 : Obligations (1660-1663).

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

ARPAJON. - Louis Augustin Laisne : minutes.

Cote/Cotes extrêmes

2E43/106

Date

Entre juillet 1792 et décembre 1792

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

LAISNE Louis Augustin (service producteur)

ARPAJON I (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment : 

  • Bail de la ferme de Montaubert et du bâtiment nommé Le Petit-Montaubert, avec 458 arpents de terres, paroisse de VERT-LE-GRAND, fait par Antoine NOEL, demeurant à PARIS et fondé de procuration de Philippe de NOAILLES de MOUCHY, maréchal de France et d'Anne-Claude-Louise d'ARPAJON sa femme, à, Henry-Marin NOTTA, fermier en la dite ferme, moyennant la somme de 7000 livres par an (23 novembre 1792).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1792

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/10/2001

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

Mots clés matières

notaire, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute notariale