CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : treize registres d'audiences extraordinaires (8 janvier 1682-26 novembre 1682), (8 janvier 1683-31 décembre 1683), (7 janvier 1684-15 novembre 1684), (22 janvier 1685-18 décembre 1685), (8 février 1686-2 décembre 1686), (16 janvier 1687-30 novembre 1687), (12 janvier 1688-18 décembre 1688), (11 janvier 1689-29 décembre 1689), (9 janvier 1690-30 décembre 1690), (26 janvier 1691-5 janvier 1693), (7 janvier 1693-7 décembre 1693), (14 décembre 1693-10 décembre 1694), (15 janvier 1695-12 décembre 1695)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/453

Date

1682-1695

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques