LIMOURS.- Syndicat intercommunal (1967) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1967) ; FORGES-LES-BAINS : assainissement (1966) ; MASSY-Villaine : zone urbaine prioritaire (1967-1968) ; région de CHEPTAINVILLE : syndicat intercommunal, assainissement (1967-1969).

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CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

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CONSTRUCTIONS EN ZONE RURALE, SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

Cote/Cotes extrêmes

977W/1-84

Date

1961-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

84 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 35 : dossiers de subvention départementale pour construction en zone rurale (1968-1974). De 36 à 37 : commission départementale (1968-1972). De 38 à 84 : syndicats intercommunaux : travaux d'équipements communaux (éclairage public, assainissement, centre de secours, alimentation en eau potable) (1964-1974).

Langue des unités documentaires

Français