E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie d'Arpajon (1666 - 1691).

Cote/Cotes extrêmes

E/2678

Date

1666-1691

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment :

  • Sentence en appel du Châtelet de Paris relative à la préséance et aux droits honorifiques pendant la messe à l'église Saint-Clément de Chastres [Arpajon], suite à la plainte portée par Jean Brodeau, chevalier, marquis dudit Chastres, seigneur de Candé, conseiller du roi en ses Conseils et grand maître des Eaux et Forêts de France, contre, François du Suel, prêtre-curé et Aimé Blondeau, prêtre-vicaire dudit lieu (5 septembre 1668). 
  • Marché de refonte de la cloche nommée Catherine dans l'église Saint-Clément d'ARPAJON, passé entre Pierre LHERITIER, greffier au bailliage d'ARPAJON et marguillier de la fabrique paroissiale dudit Saint-Clément, et, Pierre REINE, garçon fondeur, ouvrier de Dominique GOUJON, maître fondeur à PARIS, et payée par le marquis d'ARPAJON représenté par Jean-Léon BONAL, procureur fiscal du bailliage d'ARPAJON. La dite cloche sera fondue dans la ville d'ARPAJON et y sera gravé des armes et texte selon la volonté du marquis d'ARPAJON (13 avril 1731).
  • Relief d'appel obtenu à la chancellerie du Palais de PARIS, sentence du Châtelet de PARIS, assemblée, arrêts du Parlement de PARIS concernant la seigneurie de CHASTRES, SAINT-CLEMENT, sa paroisse et le seigneur du dit lieu : Jean BRODEAU [...]. 

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières