VILLIERS-LE-BACLE (Bailliage).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 septembre 1709-11 juillet 1736), (23 juin 1738-29 mai 1741),(12 février 1744-11 février 1756), (2 septembre 1772-21 juillet 1774), (21 juillet 1774-27 septembre 1775) (3 décembre 1788) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1715-1724, 1728-1730, 1732-1733)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2918

Date

1709-1788

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLIERS-LE-BACLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1788

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques