VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

BONDOUFLE,Quartier de la Marinière, location d'un local commercial à la société Fabri au 22 bis, rue Gutenberg : convention d'occupation précaire, avenant, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1991). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, location d'un local commercial à la société Swing music, place de la Gare (lot n° 8 ex partie lot n° 5) : bail n° 9-2009, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1989) ; location d'un local commercial à M. Lebas cours Blaise-Pascal (lot n° 7 ex partie lot n° 5) : bail, correspondance, notes, pièces jointes, (1987-1989) ; convention de stationnement pour le parking des Terrasses à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, conventions de stationnement, avenants, cessions de droits à la Banque de la construction et des travaux publics, Pierre Ecureuil, Ciloger, Cortambert, SSII, OGF, CIC, Crédit foncier de France, Compagnie bancaire, PTT, bourse du travail, services fiscaux, (1975-1990) ; quartier des Epinettes, d'un local commercial à la société Picard, rue Gaston-Crémieux dans l'immeuble C3 (lots n° 3-4) : bail, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1989).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/877

Date

1975-1991

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/12/2004