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ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

997W/4-260

Date

1898-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

257 articles

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce versement débute à l'article 4 ; par conséquent les articles 1, 2, et 3 n'existent pas. 4-260 : Dossiers administratifs relatifs aux différentes affaires suivies par la sous-préfecture : élections, légions d'honneur, médailles, renseignements généraux, affaires générales (1919-1965).

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1960-1963), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1942-1962), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1959-1963), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1942-1962), SAINTRY-SUR-SEINE (1949-1962), SAINT-VRAIN (1960-1963) : affaires générales.

Cote/Cotes extrêmes

997W/253

Date

1942-1963

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/12/2003

Mots clés lieux

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, CORBEIL Arrondissement

Mots clés matières

administration communale, contrôle de légalité, 20e siècle, Quatrième République (1946-1958), Cinquième République (1958- )

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL