VILLEBOUZIN [BALLAINVILLIERS ET LONGPONT-SUR-ORGE] , (Bailliage, justice, terres et seigneurie de Villebouzin , le Mesnil) .- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (21 novembre 1724-17 mars 1739), (28 juillet 1741-18 juillet 1758), (1er août 1758-19 août 1762), (9 mai 1776-21 juillet 1786) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1757 et un répertoire des minutes du greffe fait par Jacques Philippe Lheritier greffier de 1724-1757), (1760-1786). ). [Pour le hameau de Villebouzin, cf.les cotes B102-106 Bailliage de Ballainvilliers, et pour le hameau du Mesnil, les cotes B2057 et 2058, Bailliage de Longpont-sur-Orge]

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2807

Date

1724-1786

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, JUSTICE, TERRES ET SEIGNEURIE DE VILLEBOUZIN, LE MESNIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1786

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques