1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société civile immobilière (SCI) Domaine des roches : permis de construire 91 - 70 - 35074 (1970). YERRES. - M. GOURGAUD DU TAILLIS : permis de construire 91 - 70 - 35078 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. SICCOLI Fortunato : permis de construire 91 - 70 - 35080 (1970) ; M. DURANEL Jean : permis de construire 91 - 70 - 35081 (1970) ; M. LUSSIGNOL André : permis de construire 91 - 70 - 35082 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2398

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques