RUPTURES CONVENTIONNELLES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2695W/1-62

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

62 articles

Origine

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de ruptures conventionnelles, 2ème semestre 2015.

Langue des unités documentaires

Français

Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres HES-HZ (2ème semestre 2015).

Cote/Cotes extrêmes

2695W/29

Date

2015

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2015

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/12/2016

Mots clés lieux

Mots clés typologiques