VAUHALLAN. - M. GOUVRES Jean : permis de construire 91 - 70 - 38868 (1970). PALAISEAU. - M. HAMEL Christian : permis de construire 91 - 70 - 38869 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. SCHALLER Emile : permis de construire 91 - 70 - 39249 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. TURLAY René : permis de construire 91 - 70 - 38472 (1970). IGNY. - M. PRIEUR Claude : permis de construire 91 - 70 - 38825 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. CABEDOCE Denis : permis de construire 91 - 70 - 38826 (1970). PALAISEAU. - M. BRIOUDE Roland : permis de construire 91 - 70 - 38827 (1970) ; M. FERAL Bernard : permis de construire 91 - 70 - 38828 (1970).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2322

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques