Aide à la recherche

DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1205W/1-111

Date

1888-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

111 articles

Origine

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur)

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-7 Registres des délibérations (1888-1980) ; 8-106 dossiers de marchés (1974-1981) ; 107-111 conventions, budgets (1945-1983). Ce versement, originellement coté 32 J, a été recoté en 1205 W.

Langue des unités documentaires

Français

Agence financière du bassin. - Redevance pollution : paiement.

Cote/Cotes extrêmes

1205W/71

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur)

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

01/06/2004

Mots clés lieux

VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (COURS D EAU)

Mots clés matières

traitement des eaux usées, aménagement des eaux, cours d'eau, 20e siècle

Mots clés typologiques

marché public