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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/14;3495W/26-27;3495W/52-53;3495W/90;3495W/155;3495W/168;3495W/191-194;3495W/204;3495W/206;3495W/209;3495W/154;3495W/205

Date

2005-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

Mots clés lieux

PARAY-VIEILLE-POSTE

Cote/Cotes extrêmes

3495W/14;3495W/26-27;3495W/52-53;3495W/90;3495W/155;3495W/168;3495W/192-194;3495W/204;3495W/206;3495W/209

Date

2005-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013

PC 091-479-06-P-1006-1.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/53

Date

2007

Présentation du contenu

Diminution de l'emprise au sol d'un ensemble immobilier à usage de bureaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2007