ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (12 janvier 1699-29 décembre 1699), (5 janvier 1700-31 décembre 1700), (3 janvier 1702-22 décembre 1702), (8 janvier 1704-29 décembre 1705), (8 janvier 1706-31 décembre 1706), (10 janvier 1708-21 décembre 1708), (8 janvier 1709-30 décembre 1709), (3 janvier 1710-23 décembre 1710), (9 janvier 1711-22 décembre 1711), (8 janvier 1712-30 décembre 1712).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1111

Date

1699-1712

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1712

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques