B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/12-82

Date

1348-1795

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

B/12-40

Date

1615-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

B/12, 20-23

Date

1648-1782

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Audiences extraordinaires : Cinq registres d'audiences extraordinaires (1648-1649), (1655-juillet 1656), (1668-1670), (mai 1688-octobre 1689), (novembre 1689-janvier 1691), (novembre 1691-juillet 1709) ; un registre des dépôts du greffe (1693-1702).

Cote/Cotes extrêmes

B/12

Date

1648-1649, 1655-1656, 1668-1670, 1688-1709

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE ET PREVOTE DE LA VILLE DE CHASTRE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1702

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux