3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3178W/1-32

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,2 ml

32 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2021

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3178W/21-3178W/32

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

CADLM, CCB Midi Pyrénées, CCB Rhône Alpes, Le CHATEAU DE LORMOY, COBA, CS2IT, 4D2 SAS, DECOR SERVICE, DELTA SYSTEM & FRANCE TECHNOLOGIES, DEPRETER, DOURDIS SAS, ETELM, EURO ASCENSEURS, EUROVIA BETONS, EXAUREC EURL, EXEL SEINE, FAJAR & SOGHOVI, FAHRENHEIT, Société Nouvelle LABEL PRINT, LACIE, Boucherie LEBRETON, LETESSIER, LES VERGERS DE GIF, LINK'S, SEDI (Société Européenne de Distribution Industrielle).

Cote/Cotes extrêmes

3178W/25

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013