B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLEROY [MENNECY]( Bailliage et duché - pairie de Villeroy).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires, sommaires et extraordinaires (12 janvier 1762-7 décembre 1762), (11 janvier 1763-13 décembre 1763), (10 janvier 1764-18 décembre 1764), (8 janvier 1765-16 décembre 1766), (13 janvier 1767-13 décembre 1767) ; trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (10 janvier 1769-19 décembre 1769) , (25 mai 1773-31 décembre 1776), (14 janvier 1777-16 décembre 1777)

Cote/Cotes extrêmes

B/2821

Date

1762-1777

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET DUCHE-PAIRIE DE VILLEROY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1777

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques