Réglementation locale de la publicité. - MONTLHERY, ORSAY, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE, YERRES : projets. MILLY-LA-FORET : arrêté du 11 août 1975. MOIGNY-SUR-ECOLE : arrêté du 13 octobre 1977. MONTGERON : arrêté du 1er mars 1978. ONCY-SUR-ECOLE : arrêté du 20 mars 1978. PARAY-VIEILLE-POSTE : arrêté du 20 mars 1978. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : arrêté du 24 décembre 1975. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : arrêté du 13 mai 1976. VAUHALLAN : arrêté du 20 mars 1978. VERRIERES-LE-BUISSON : arrêté du 1er mars 1978. VIRY-CHATILLON : arrêté du 13 mai 1976.

Aide à la recherche

SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'ÉQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) ET DE L'AGENCE FONCIÈRE ET TECHNIQUE DE LA RÉGION PARISIENNE (AFTRP). RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.

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SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (SAEGEMA), DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DE BURES-ORSAY ET D'ÉQUIPEMENT EN ESSONNE (SAMBOE) ET DE L'AGENCE FONCIÈRE ET TECHNIQUE DE LA RÉGION PARISIENNE (AFTRP). RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.

Cote/Cotes extrêmes

1159W/41-88

Date

1881-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

43 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les cotes 1159 W 1 à 40 (chrono de 1980-1984) ont été éliminées en 2002. 41-73 Administration générale et suivi d'opérations de la Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA), de la Société d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement en Essonne (SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation de la publicité (1943-1982). Cotation non continue.

Langue des unités documentaires

Français